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Marques déposées par la société étrangère HSB Engineering Insurance Limited
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HSB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HSB
HSB Engineering Insurance Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4209706
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
31/01/2023
HSB de HSB Engineering Insurance Limited

Présentation de la marque HSB

Déposée le 31 janvier 2013 par la société étrangère HSB Engineering Insurance Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « HSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la société étrangère HSB Engineering Insurance Limited domicilié(e) New London House, 6 London Street, LONDON EC3R 7LP - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES domicilié(e) 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.

La marque HSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HSB est expirée depuis le 31 janvier 2023.

HSB Engineering Insurance Limited a également déposé les autres marques suivantes : HSB Engineering Insurance


HSB Engineering Insurance Limited, Société de droit britannique - New London House, 6 London Street, LONDON EC3R 7LP - Royaume-Uni


BLETRY ET ASSOCIES - 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 5 juillet 2016 - Retrait partiel n°673279 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 1 décembre 2016 - Retrait partiel;Erratum n°690106 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Assurances pour l'ingénierie ; assurances pour la construction ; assurance contre les pannes d'équipements ; assurances pour les pannes inhérentes aux machines ; assurances pour tous les équipements et les machines liés au bâtiment ; souscription d'assurances dans les domaines de l'ingénierie, de la construction, des pannes d'équipement, des défauts inhérents aux machines, des équipements et machines liés au bâtiment ; services d'information, de conseil et d'assistance liés aux services précités.

Inspections de bâtiments ; inspections d'habitations ; inspections d'exploitations agricoles ; inspections d'usines et de machines ; inspection de véhicules ; inspection d'équipements industriels et structures et services d'ingénieurs ; tous les services précités se rapportant au compte rendu des résultats connexes à des compagnies d'assurance dans le but de faciliter la souscription du risque d'assurance connexe ; tous les services précités se rapportant au compte rendu des résultats connexes à des personnes soumises à des inspections pour leur propre compte.